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Gouvernance d’entreprise

La structuration de la gouvernance d’une entreprise est essentielle pour assurer sa performance, sa stabilité et sa pérennité. Alkeom Avocat conseille ses clients dans la structuration de schémas de gouvernance définissant clairement les rôles, pouvoirs et responsabilités de chacun, permettant d’instaurer un équilibre efficace entre les différents acteurs – actionnaires, dirigeants, administrateurs. Notre assistance s’étend également au suivi et à l’évolution des structures ainsi mises en place.

Dans un environnement complexe, marqué par l’évolution des attentes des investisseurs, l’exigence accrue de transparence et la multiplication des risques juridiques et réputationnels, les entreprises doivent organiser leur structure décisionnelle avec rigueur et agilité.

Notre cabinet d’avocat accompagne ainsi ses clients, sociétés et dirigeants, dans la structuration, la mise en œuvre et l’évolution de leurs structures de gouvernance. Notre approche repose sur une expertise pointue en droit des sociétés et une connaissance pratique des impératifs opérationnels, acquises au sein de cabinets internationaux reconnus et de directions juridiques de grands groupes français, pour proposer des solutions sur-mesure, pragmatiques et adaptées aux objectifs de nos clients.

Voir également nos expertises : Conseil aux actionnaires, Réorganisations du haut de bilan, Responsabilité sociétale des entreprises – RSE et Entrepreneuriat engagé – ESS.

L’expertise d’Alkeom en matière de gouvernance d’entreprise

Structuration des organes de direction et de contrôle
  • Mise en place et évolution des structures de gouvernance (conseil d’administration, conseil de surveillance, directoire, comités spécialisés, etc.)
  • Organisation des délégations de pouvoirs et des circuits décisionnels
  • Définition des bonnes pratiques de fonctionnement et conformité avec les codes de gouvernance (AFEP-MEDEF, etc.)
Gestion des relations dirigeants / actionnaires
  • Conseil aux dirigeants sur le respect de leurs obligations (information, limitations de pouvoirs, gestion des conflits d’intérêts, etc.)
  • Tenue des réunions, formalisation des règles de fonctionnement (règlement intérieur)
  • Conformité, responsabilité sociétale (RSE) et gestion des risques au sein des instances de gouvernance
  • Nomination, révocation, démission des dirigeants
Accompagnement dans les phases de transformation et de crises
  • Révision des modes de gouvernance lors de restructurations, acquisitions, levées de fonds ou toute évolution capitalistique
  • Gestion et évolution de la gouvernance dans un contexte de succession ou de transmission d’entreprise
  • Conseil en cas de crise managériale, de défiance des actionnaires ou de blocage décisionnel
  • Responsabilité des dirigeants, prévention et gestion des conflits
Rémunération des dirigeants / Management packages
  • Lettre / contrat de mandat & formalisation des principes de rémunération
  • Mise en place de plans d’intéressement des dirigeants (management packages) : plans de BSPCE, plans d’attribution d’actions gratuites (AGA), put & call options, etc.