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Levées de fonds

Pre-seed, Seed, Série A, etc., Alkeom Avocat accompagne les fondateurs, leurs start-ups et les investisseurs dans leurs opérations de venture capital et de growth capital.

Réussir vos opérations de levée de fonds

Forts de notre expertise en droit des sociétés, nous accompagnons nos clients dans la structuration et la réalisation de leurs opérations de levées de fonds, quel que soit l’instrument financier envisagé, tel que :

  • Actions ordinaires et de préférence ;
  • Bons de souscriptions d’actions – accord d’investissement rapide (BSA-AIR) ;
  • Obligations convertibles en actions (OCA) ou remboursables en actions (ORA) ;
  • Autres valeurs mobilières donnant accès au capital.

Notre accompagnement inclut également la négociation des pactes d’actionnaires et autres accords (promesses, etc.), tant du côté des fondateurs que des investisseurs, avec l’objectif d’anticiper et d’adresser efficacement les enjeux stratégiques liés à la gouvernance et à la répartition du pouvoir au sein de l’entreprise.

Fondateurs, nous sommes à vos côtés pour anticiper vos levées futures

Nous sommes convaincus qu’une bonne organisation juridique en amont de la recherche d’investisseurs est essentielle pour renforcer la crédibilité de la start-up ou scale-up et réduire le surplus de charge de travail des équipes dirigeantes lors de la réalisation de la levée. Ainsi, Alkeom Avocat accompagne les fondateurs dès les premières étapes du développement de leur start-up pour organiser leur gouvernance et mettre en place des procédures adaptées pour être prêt à lever des fonds et à être le plus réactif possible lorsqu’une opportunité se présente. L’objectif d’un tel accompagnement est que le jour venu, les dirigeants puissent se concentrer au maximum sur la négociation des conditions de la levée et la gestion continue de leur activité commerciale.

Une approche transversale des opérations de levées de fonds

Au-delà de notre expertise en droit des sociétés et droit commercial, l’agilité de notre structure nous permet de travailler avec des professionnels aux expertises complémentaires, appropriés pour votre projet (avocats en droit social, droit fiscal, droit de la concurrence, régulation sectorielle, etc.). Nous pouvons alors assurer l’animation et la coordination de l’équipe pluridisciplinaire ainsi constituée, pour proposer à nos clients un accompagnement complet et une gestion de projet cohérente.

Voir également nos expertises Conseil aux actionnaires, Gouvernance d’entreprise, Contrôle des investissements étrangers, Responsabilité sociétale des entreprises – RSE et Innovation tech & droit des sociétés.

Nos interventions aux côtés des fondateurs et sociétés

Anticiper : gestion de la table de capitalisation et préparation des data room juridiques
Structuration du projet et du calendrier de levée de fonds, réorganisations préalables
Encadrement des discussions avec les investisseurs : accords de confidentialité (NDA) et term sheets
Assistance lors des audits juridiques menés par les investisseurs (Q&A, réunions d’experts, etc.)
Préservation des intérêts stratégiques des fondateurs : pacte, promesses, garanties et engagements
Gestion des signing et closing

Nos interventions aux côtés des investisseurs

Evaluation juridique de la cible et de l’opération (due diligence)
  • Coordination d’une équipe d’avocats correspondants, experts dans les différents domaines à couvrir en sus du droit des sociétés et du droit commercial (droit social, doit fiscal, réglementation sectorielle, etc.
Structuration et réalisation de l’opération
Organisation de la gouvernance & prévention des conflits
Protection de l’investissement (garanties, etc.)